Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
auteur : Berault, notaire à Bourges  Supprimer le critère de tri
forme acte : Procès-verbal  Supprimer le critère de tri
Résultats  1 Document
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Auteur (1)
•Berault, notaire à BourgesSupprimer le critère de tri
Date (1)
• 1550-1599 (1)
Forme de l'acte (1)
•Minute notariale (1)
Type d'acte (1)
•Procès-verbalSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
•Bourges (1)
Sujet (1)
• (1)
1Bourges : 1550, 23 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Berault, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1311
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits     		...et billon, nonobstant que par la dernière ordonnance du roi...
...sa charge de laquelle dépend la recette dudit de Vulcob et...
...s’il fait le contraire la somme tomberait sur lui. Partant...
...Vulcob de recevoir de Jacques Le Grant , leveur de la taille...
...de la gendarmerie imposée...
...à Levroux , la somme de 52 l.t. , 10 s.t. [...
...enrichie] Jacques Le Grant soi-disant leveur de la taille...
...de la gendarmerie imposée sur...
...les habitants de la ville et paroisse de Levroux s’est...
...recevoir les deniers de l’état de la gendarmerie auquel Le...
...Grant a offert payer la somme de 52 l.t. , 10 s.t. pour le...
...Bochetel receveur pour le roi en la généralité de Languedoïl...