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Mots-clés : "Franchise"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Délibération de corps de ville  Supprimer le critère de tri
type acte : Registre de délibérations  Supprimer le critère de tri
Résultats  5 Documents
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Page: 1
Auteur (1)
•Tours, corps de ville (5)
Date (1)
• 1450-1499 (5)
Forme de l'acte (1)
•Registre de délibérationsSupprimer le critère de tri
Type d'acte (1)
•Délibération de corps de villeSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
•Tours (5)
Sujet (3)
•Registres de délibérations de la ville de Tours (3)
•Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 (1)
•Entrées royales à Tours aux XVe et XVIe siècles : extraits des fonds municipaux (1)
1Tours : 1481, 9 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
7 hits     		...pour demander l'envoi à Franchise ( Arras ) de six ménagers...
...envoyee en la ville de Franchise a ladite ville par les...
...sont en la ville de Franchise , par laquelle commission est...
...envoyer a ladicte ville de Franchise six mesnaigiers, c'est...
...demourant en la ville de Franchise de trouver et fournir...
...estans audit lieu de Franchise auront aggreable. Lesquelx...
...rendre en ladite ville de Franchise et les mener et bailler...
2Tours : 1461, 14 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Entrées royales à Tours aux XVe et XVIe siècles : extraits des fonds municipaux 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...jour, obtenir du roi des franchises et privilèges, bien que...
...leur passast leur dons et franchises, qu'il convenoit que la...
3Tours : 1461, 14 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...ci renouvelle les franchises attribuées à la communauté des...
...leur passast leur dons et franchises, qu'il convenoit que la...
4Tours : 1461, 8 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...Château Neuf de Tours . Aussi franchise de tailles, aides et...
5Tours : 1461, 8 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...Château Neuf de Tours . Aussi franchise de tailles, aides et...