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Mots-clés : "La Charge"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Bail a rente  Supprimer le critère de tri
auteur : Foucher, Jean, notaire à Tours  Supprimer le critère de tri
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Auteur (1)
Foucher, Jean, notaire à ToursSupprimer le critère de tri
Date (1)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Bail a renteSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
Tours (2)
Sujet (1)
(2)
1Tours : 1561, 26 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9(13)
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...dit le Mont Baret , à la charge du preneur de ' faire oster...
...especial ; aussi a la charge de tenir et entretenir lad....
2Tours : 1561, 17 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...par led. Clouppejour à la charge de demeurer quitte par lui...