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Mots-clés : "La Quarte"  Supprimer le critère de tri
collection : Registres de délibérations de la ville de Tours  Supprimer le critère de tri
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Auteur (1)
Date (1)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Lieu (1)
Tours (2)
Sujet (1)
Registres de délibérations de la ville de ToursSupprimer le critère de tri
1Tours : 1461, 8 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...être décidées ainsi que de la quarte partie du l'imposition...
...et ses successeurs; aussi la quarte partie de huitiesme du...
2Tours : 1461, 8 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...être décidées ainsi que de la quarte partie du l'imposition...
...et ses successeurs; aussi la quarte partie de huitiesme du...