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Mots-clés : "Tertre"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Bail à ferme  Supprimer le critère de tri
type acte : Minute notariale  Supprimer le critère de tri
Résultats  1 DocumentVoulez-vous dire "Terre" Bail à ferme Minute notariale ? 
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Date (1)
Forme de l'acte (1)
Minute notarialeSupprimer le critère de tri
Type d'acte (1)
Bail à fermeSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
Tours (1)
Sujet (1)
(1)
1Tours : 1521, 18 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/26
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
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